Règlement intérieur
Le présent règlement intérieur s'applique à tous les apprenants suivant une formation dispensée par GUIRAK, conformément aux articles L.6352-3 et suivants du Code du travail. Modèle à adapter.
1. Objet et champ d'application
Ce règlement précise les règles d'hygiène, de sécurité et de discipline applicables aux apprenants pendant la durée de la formation.
2. Hygiène et sécurité
Chaque apprenant doit respecter les consignes de sécurité et d'hygiène en vigueur sur le lieu de formation. En distanciel, l'apprenant veille à ses propres conditions de travail.
3. Discipline
Les apprenants sont tenus d'assister à l'ensemble des séquences et de respecter les horaires, les locaux, le matériel ainsi que les autres participants et formateurs.
4. Assiduité
La présence est obligatoire et fait l'objet d'un émargement par demi-journée (ou d'un suivi de connexion en distanciel).
5. Sanctions et procédure disciplinaire
Tout manquement peut faire l'objet d'une sanction proportionnée, dans le respect de la procédure prévue par le Code du travail.
6. Accessibilité et aménagements
Les apprenants en situation de handicap peuvent solliciter le référent handicap afin de bénéficier des aménagements nécessaires.
Dernière mise à jour : À compléter.